AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Tribunal du Palais

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Toto.Dangely

avatar

Messages : 279
Date d'inscription : 27/01/2014

MessageSujet: Tribunal du Palais   Lun 18 Aoû - 17:38

Citation :


Expéditeur : Sabaude
Date d'envoi : 18/08/1462 - 11:23:05
Titre : Tribunal du Palais
Citation :
A l'attention de Toto.Dangely,Régent de Gascogne, et son Conseil
De Sabaude Renard, Juge Général près du Tribunal du Palais,

Salutations,

En mai 1462 , le Seigneur de Cazalis, Michalak de Valdesti a été reconnu coupable par le duché de Gascogne de Haute Trahison pour avoir enfreint le coutumier en modifiant sa liste électorale sans accord préalable de la commission de validation.
Le dossier d'appel a été accepté et l'audience s'ouvrira bientôt au Tribunal du Palais.

Possibilité est donnée à la Gascogne d'envoyer à l'audience un représentant juridique pour y défendre ses intérêts. Si vous n'avez nul nom a nous communiquer, nous convoquerons par défaut votre procureur en place.

En vous remerciant par avance,

Fait à Paris le 18 aout 1462.

Respectueusement,

S.Renard

Citation :


Expéditeur : Sabaude
Date d'envoi : 18/08/1462 - 17:24:13
Titre : Tribunal du Palais- convocation-

]A l'attention de Toto Dangely, Seigneur de Vaissac et d'Aincille, actuel régent de Gascogne
De Sabaude Renard, Juge Général près du Tribunal du Palais,

Salutations,

En mai 1462 , le Seigneur de Cazalis, Michalak de Valdesti a été reconnu coupable par le duché de Gascogne de Haute Trahison pour avoir enfreint le coutumier en modifiant sa liste électorale sans accord préalable de la commission de validation.
Le dossier d'appel a été accepté et l'audience s'ouvrira bientôt au Tribunal du Palais.
C'est en tant que président de la commission electorale au moment des faits que vous êtes convoqué comme témoin de la défense, sur demande du Seigneur de Cazalis.
Si vous ne pouviez vous présenter veuillez nous en informer sans tarder.

Fait à Paris le 18 aout 1462.

Respectueusement,

S.Renard


[hrp: Conscient que le mois d'aout est synonyme de vacances et donc de présence réduite voire nulle, ce ne serait pas un problème si vous ne pouviez vous rendre disponible et ne poster qu'en septembre. Le procès va être ouvert dans quelques jour mais chacun postera à son rythme estival.
S'il y a des questions, ne pas hésiter à me les poser. Wink ]


Citation :
De nous, Toto Dangely, Seigneur de Vaissac et d'Aincille, régent de Gascogne
A vous Sabaude Renard, Juge Général près du Tribunal du Palais,

Accusons réception de votre missive, nous informant d'une convocation au Tribunal du Palais, j'avoue qu'en lisant l'entête je me suis interrogé sur la nécessité de prendre un avocat pour me représenter à cette convocation.

Le temps de rassembler l'ensemble des documents relatifs à cette affaire, je me rendrai dans la salle du tribunal dés que j'en connaitrai l'adresse.

Dans cette attente

Qu'Aritote veille sur vous




Toto.dangely
Seigneur de Vaissac et d'Aincille,
Régent de Gascogne
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Toto.Dangely

avatar

Messages : 279
Date d'inscription : 27/01/2014

MessageSujet: Re: Tribunal du Palais   Lun 18 Aoû - 20:24

Citation :
De nous, Toto Dangely, Seigneur de Vaissac et d'Aincille, régent de Gascogne
A vous Sabaude Renard, Juge Général près du Tribunal du Palais,

Avons bien noté que le Seigneur de Cazalis, Michalak de Valdesti a fait appel de la décision de justice du Tribunal Gascons pour non respect de la procédure électoral.

Etant entendu, que le procureur et le juge de ce dossier recevront également une convocation, nous avons demandé à notre conseiller extraordinaire en Justice de bien vouloir nous représenter lors de l'audience, à savoir, Percius d’Estampes Vicomte de Béhorléguy et Seigneur d’Hasparren,

Vous souhaitant bonne réception de la présente.

Dans cette attente

Qu'Aristote veille sur vous




Toto.dangely
Seigneur de Vaissac et d'Aincille,
Régent de Gascogne
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Tribunal du Palais
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Palais de Caras Galadhon
» Le palais Sans-souci en Danger
» René Civil devant le tribunal criminel
» (Haïti-Diplomatie) Le Palais veut des diplomates vendeurs
» Le Palais National un symbole puissant dans la mémoire collective

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Domaine de Aincille :: Bureau-
Sauter vers: