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 Le cas Alvira

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Toto.Dangely

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Messages : 274
Date d'inscription : 27/01/2014

MessageSujet: Le cas Alvira   Mar 7 Oct - 12:32

Fred a écrit:
Au Connétable de venir papier sous le bras.

Bien le bonjour, nous avons reçus une lettre de la personne en question afin de s'excuser d'avoir écrit cette lettre qu'elle voulait privée.

Malheureusement les faits sont là. Ainsi j'ai pris comme décision cette dernière :


Citation :


De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou feront lire,

    Suiteau comportement inapproprié du 03 Octobre 1462,

    Annonçons ce jour la sanction, un premier avertissement officiel, au Lieutenant d'Etat Major Royal de Gascogne Dame Alvira Messonnier.

    Son comportement ne correspond pas à la déontologie de la Connétablie de France, le Lieutenant s'étant clairement opposé à une décision Ducale de Guyenne.
    Nous rappelons donc que le Lieutenant d'Etat Major Royal se doit d'adopter une neutralité exemplaire.

    Nous précisons que nous suivrons attentivement le procès à son encontre au sein du Duché de Gascogne et dans le même temps nous la suspendons de sa charge au sein de la connétablie le temps de ce dernier.


Faict en les bureaux de la Curia le VII du Xème mois de l'an de grâce MCDLXII

Alexandre d'Orélus de Litneg
Seigneur de Berganty et de Briaglia
Maréchal de France







Car jamais nous ne demanderons d'écrire de telle chose, nous travaillons avec les feudataires et jamais sans leurs accords.

Cela va totalement à l'encontre des valeurs de la Connétablie.

J'espère que j'aurai pu répondre à vos interrogation concernant cette affaire.
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Toto.Dangely

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Messages : 274
Date d'inscription : 27/01/2014

MessageSujet: Re: Le cas Alvira   Ven 10 Oct - 18:59

Tit fleur, tu peux me dire ce que tu en penses




Ouverture du Procès en Cour Martiale du Commandant Alvira Messonnier.

Nous Toto.Dangely, Duc de Gascogne, requérons en ce jour du 10 octobre de l'an 1462, l'ouverture d'un procès en cour martiale envers le commandant Alvira, pour les raisons suivantes :

Alvira Messonnier a en date du 3 octobre 1462, par un acte irréfléchi a mis en péril les relations cordiales entre le Duché de Guyenne et le Duché de Gascogne, par une lettre adressée directement à sa Grâce Huc_desbaumes, donc voici copie


Citation :
Expéditeur : Alvira de Peyrehorade
Date d'envoi : 03/10/1462 - 18:20:21
Titre : Anthy d'Arden !
A Mont-de-Marsan, le 3 octobre 1462

A l'attention de sa grace Hec desbaumes, Duc de Guyenne
De nous, Alvira Messonnier, Commandante de l'Armée "Jende Armatuak", Commissaire au Prévôt, Conseillère Extraordinaire en Sécurité pour le Conseil Ducal, Lieutenant Royal pour la Gascogne

Salutations,

Je viens par la présente vous signifier que sir Anthy d'Arden de Surgérès est sur nos terres, en la ville de Mimizan sur laquelle je me trouve également avec mes hommes.
Le sir tant décrié par votre annonce est bien loin d'envahir la Gascogne, car ayant prévenu le Duché de sa venu, il a même rencontré notre Duc, notre Chancelière et plusieurs autres Conseillers Ducaux.
Il vous à fait parvenir sa démission, à retiré l'agrément de la Guyenne, il n'y a là aucune attaque de sa part.

Je vous serai gréé de retirer cette notion désobligeante et déshonorante sans tarder par respect pour le travail que cet homme a fourni pour vos terres. Chacun est libre de renoncer à ses charges, vous avez accepté qu'il le fasse. Sachez en tenir compte.

Bien à vous,

Alvira Messonnier


Par cet acte, et en outre passant ces droits de commandante, elle aurait pu mettre un terme à l'entente entre nos deux contrées voire même entrainer un précédent diplomatique pouvant aboutir à une guerre. Le dirigeant de la Guyenne a fait un choix vis-à-vis d'un de ses concitoyens et ce choix n'a pas à être remis en cause par une gradée de la contrée voisine pour la simple raison que certains habitants de Gascogne ont entendu sa plaidoirie. Les affaires diplomatiques du Comté de Gascogne et les affaires internes du comté de Guyenne n'entrant aucunement dans les prérogatives d'une commandante de l'armée gasconne.

Je vous rappelle le serment d'engage ment signé en date du 17 septembre de l'an 1461, par Alvira Messonnier, à l'époque Alvira Hart, puisque marié à Jomariel Hart, qui d'ailleurs est erroné dans la date, comme vous pourrez le constater.

[rp] SERMENT D'ENGAGEMENT

Moi, Alvira Hart, en ce jour du 17/09/1461, je jure solennellement de respecter ma durée d'engagement d'un mois commençant le 17/09/1461 et se terminant le 17/09/1461 inclus. Après cette date mon engagement devient définitif. Seule une démission acceptée ou une mise à pied par le Connétable ou le duc pourra rompre ce contrat. Tout autre départ sera poursuivi en cour martiale.

SERMENT DE LOYAUTE

Moi, Alvira HART, en ce jour du 17/09/1461 je jure solennellement de toujours servir la Gascogne au prix de ma vie si nécessaire.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le duché de Gascogne, son représentant le duc, Commandant en chef des forces armées, ses représentants : le Capitaine de Gascogne, le Connétable de Gascogne et le Maistre de Camps.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire, le code martial, et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Toute rupture de ce serment sera passible de la cour martiale.

SERMENT DU SECRET

Moi, Alvira HART, en ce jour du 17/09/1461 je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque des renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée de Gascogne sous peine d'être poursuivi pour trahison.
Je jure de remplir mes fonctions et d'observer tous les devoirs qu'elles m'imposent.[/rp]

Comme vous pourrez le lire, le serment de loyauté a été bafoué par cette lettre envoyé au Duc Hec_desbaumes.

C'est pourquoi, en ce jour du 10 octobre, je réunis la cour martiale de Gascogne, pour juger, de ce que je qualifierai de faute de la part du commandant Alvira, comme le prévoit ce livre


Citation :
LIVRE IX - De l’organisation de la défense Gasconne

Op 4. La Cour Martiale

Citation :
Art 1. La Cour Martiale est seulement compétente pour les fautes des soldats de l'Ost dans le cadre de leur fonction, ainsi que pour les civils qui auraient acceptés de servir au sein d'une armée. Sont exclus de la compétence de la Cour Martiale et ce en tout cas, les membres du Conseil Ducal, responsables devant le Duc.

Art 2. Le tribunal militaire est présidé par le juge ducal, la fonction de procureur y est tenue par le Capitaine ou bien le connétable si le capitaine entretien une relation de près où de loin avec l’accusé.

Art 3. La procédure se déroule selon le même schéma qu'un jugement civil, acte d'accusation, plaidoirie de la défense, deux témoins pour chaque partie au mieux, réquisitoire, dernière plaidoirie de la défense et verdict.

Art 4. Les manquements aux engagements des soldats de l'Ost aux présentes dispositions peuvent donner lieu à des poursuites allant du Trouble à l'Ordre Public jusqu'à la Haute Trahison selon la gravité de leurs actes, leur impact, et leur fonction.

Art 5. La désertion : est considéré comme déserteur de l’ost tous soldats, officiers qui s’absenteraient plus de 10 jours sans donner aucun motif valable à sa hiérarchie.

Être reconnu coupable de ce délit entraine automatiquement le renvoi de l’armée et une condamnation pour trouble à l’ordre public

Art 6. En temps de Guerre le délai est raccourci à 6 jours. Être reconnu coupable de ce délit entraine automatiquement le renvoi de l’armée et une condamnation pour Trahison.

Art7. En cas de procès pour désertion si l'accusé apporte la preuve de la légitimité de son acte, le juge pourra alors prononcer la relaxe. Le juge à tout liberté dans l’interprétation de la dite preuve.

Art 8. Est réputée désertion avec complot toute désertion effectuée de concert par plus de deux individus. L’accusation de pour Haute Trahison en temps de guerre sera le motif retenu.

Le capitaine de Gascogne Evan_de_cerny, étant le suzerain du commandant Alvira Messonnier, la fonction de procureur sera donc exercée par le Connétable de Gascogne, et sera jugé par le Juge de Gascogne.

Petite pause

Je souhaite tout de même à rappeler que Alvira Messonnier a toujours travaillé pour le bien de son duché la Gascogne, travaillant pour sa sécurité, je ne saurai qualifier son acte d'erreur de jeunesse, mais d'acte non réfléchit, mais dans la précipitation, ce procès permettra de rappeler que toute acte d'un soldat qu'il soit commandant ou non, à des obligations envers son duché, quand ces actes peuvent nuire au Duché.


Puis regarder Alvira, il aurait voulu que cela se passe différemment, mais, le conseil en avait longuement parlé, et nombre pensait que ce procès était une obligation.

Bien sur commandant, vous pouvez vous faire assister par un avocat, nous lui donnerons accès en ce lieu.
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Anne-lise..

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Date d'inscription : 27/01/2014
Localisation : Bayonne

MessageSujet: Re: Le cas Alvira   Ven 10 Oct - 19:31

Toto.Dangely a écrit:
Tit fleur, tu peux me dire ce que tu en penses




Ouverture du Procès en Cour Martiale du Commandant Alvira Messonnier.

Nous Toto.Dangely, Duc de Gascogne, requérons en ce jour du 10 octobre de l'an 1462, l'ouverture d'un procès en cour martiale envers le commandant Alvira, pour les raisons suivantes :

Alvira Messonnier a, en date du 3 octobre 1462, par un acte irréfléchi mis en péril les relations cordiales entre le Duché de Guyenne et le Duché de Gascogne, par une lettre adressée directement à sa Grâce Huc_desbaumes, donc voici copie


Citation :
Expéditeur : Alvira de Peyrehorade
Date d'envoi : 03/10/1462 - 18:20:21
Titre : Anthy d'Arden !
A Mont-de-Marsan, le 3 octobre 1462

A l'attention de sa grace Hec desbaumes, Duc de Guyenne
De nous, Alvira Messonnier, Commandante de l'Armée "Jende Armatuak", Commissaire au Prévôt, Conseillère Extraordinaire en Sécurité pour le Conseil Ducal, Lieutenant Royal pour la Gascogne

Salutations,

Je viens par la présente vous signifier que sir Anthy d'Arden de Surgérès est sur nos terres, en la ville de Mimizan sur laquelle je me trouve également avec mes hommes.
Le sir tant décrié par votre annonce est bien loin d'envahir la Gascogne, car ayant prévenu le Duché de sa venu, il a même rencontré notre Duc, notre Chancelière et plusieurs autres Conseillers Ducaux.
Il vous à fait parvenir sa démission, à retiré l'agrément de la Guyenne, il n'y a là aucune attaque de sa part.

Je vous serai gréé de retirer cette notion désobligeante et déshonorante sans tarder par respect pour le travail que cet homme a fourni pour vos terres. Chacun est libre de renoncer à ses charges, vous avez accepté qu'il le fasse. Sachez en tenir compte.

Bien à vous,

Alvira Messonnier


Par cet acte, et en outre passant ses droits de commandante, elle aurait pu mettre un terme à l'entente entre nos deux contrées voire même entraîner un précédent diplomatique pouvant aboutir à une guerre. Le dirigeant de la Guyenne a fait un choix vis-à-vis d'un de ses concitoyens et ce choix n'a pas à être remis en cause par une gradée de la contrée voisine pour la simple raison que certains habitants de Gascogne ont entendu sa plaidoirie. Les affaires diplomatiques du Comté de Gascogne et les affaires internes du comté de Guyenne n'entrant aucunement dans les prérogatives d'une commandante de l'armée gasconne.

Je vous rappelle le serment d'engagement signé en date du 17 septembre de l'an 1461, par Alvira Messonnier, à l'époque Alvira Hart, puisque mariée à Jomariel Hart. Il est d'ailleurs erroné dans la date, comme vous pourrez le constater.

[rp] SERMENT D'ENGAGEMENT

Moi, Alvira Hart, en ce jour du 17/09/1461, je jure solennellement de respecter ma durée d'engagement d'un mois commençant le 17/09/1461 et se terminant le 17/09/1461 inclus. Après cette date mon engagement devient définitif. Seule une démission acceptée ou une mise à pied par le Connétable ou le duc pourra rompre ce contrat. Tout autre départ sera poursuivi en cour martiale.

SERMENT DE LOYAUTE

Moi, Alvira HART, en ce jour du 17/09/1461 je jure solennellement de toujours servir la Gascogne au prix de ma vie si nécessaire.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le duché de Gascogne, son représentant le duc, Commandant en chef des forces armées, ses représentants : le Capitaine de Gascogne, le Connétable de Gascogne et le Maistre de Camps.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire, le code martial, et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Toute rupture de ce serment sera passible de la cour martiale.

SERMENT DU SECRET

Moi, Alvira HART, en ce jour du 17/09/1461 je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque des renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée de Gascogne sous peine d'être poursuivi pour trahison.
Je jure de remplir mes fonctions et d'observer tous les devoirs qu'elles m'imposent.[/rp]

Comme vous pourrez le lire, le serment de loyauté a été bafoué par cette lettre envoyé au Duc Hec_desbaumes.

C'est pourquoi, en ce jour du 10 octobre, je réunis la cour martiale de Gascogne, pour juger, de ce que je qualifierai de faute de la part du commandant Alvira, comme le prévoit ce livre


Citation :
LIVRE IX - De l’organisation de la défense Gasconne

Op 4. La Cour Martiale

Citation :
Art 1. La Cour Martiale est seulement compétente pour les fautes des soldats de l'Ost dans le cadre de leur fonction, ainsi que pour les civils qui auraient acceptés de servir au sein d'une armée. Sont exclus de la compétence de la Cour Martiale et ce en tout cas, les membres du Conseil Ducal, responsables devant le Duc.

Art 2. Le tribunal militaire est présidé par le juge ducal, la fonction de procureur y est tenue par le Capitaine ou bien le connétable si le capitaine entretien une relation de près où de loin avec l’accusé.

Art 3. La procédure se déroule selon le même schéma qu'un jugement civil, acte d'accusation, plaidoirie de la défense, deux témoins pour chaque partie au mieux, réquisitoire, dernière plaidoirie de la défense et verdict.

Art 4. Les manquements aux engagements des soldats de l'Ost aux présentes dispositions peuvent donner lieu à des poursuites allant du Trouble à l'Ordre Public jusqu'à la Haute Trahison selon la gravité de leurs actes, leur impact, et leur fonction.

Art 5. La désertion : est considéré comme déserteur de l’ost tous soldats, officiers qui s’absenteraient plus de 10 jours sans donner aucun motif valable à sa hiérarchie.

Être reconnu coupable de ce délit entraine automatiquement le renvoi de l’armée et une condamnation pour trouble à l’ordre public

Art 6. En temps de Guerre le délai est raccourci à 6 jours. Être reconnu coupable de ce délit entraine automatiquement le renvoi de l’armée et une condamnation pour Trahison.

Art7. En cas de procès pour désertion si l'accusé apporte la preuve de la légitimité de son acte, le juge pourra alors prononcer la relaxe. Le juge à tout liberté dans l’interprétation de la dite preuve.

Art 8. Est réputée désertion avec complot toute désertion effectuée de concert par plus de deux individus. L’accusation de pour Haute Trahison en temps de guerre sera le motif retenu.

Le capitaine de Gascogne Evan_de_cerny, étant le suzerain du commandant Alvira Messonnier, la fonction de procureur sera donc exercée par le Connétable de Gascogne, et sera jugé par le Juge de Gascogne.

Petite pause

Je souhaite tout de même rappeler que Alvira Messonnier a toujours travaillé pour le bien de son duché la Gascogne, travaillant pour sa sécurité, je ne saurais qualifier son acte d'erreur de jeunesse, mais d'acte non réfléchit, fait dans la précipitation. Ce procès permettra de rappeler que tout soldat, qu'il soit commandant ou non, à des obligations envers son duché, quand ces actes peuvent nuire au Duché.


Puis regarder Alvira, il aurait voulu que cela se passe différemment, mais, le conseil en avait longuement parlé, et nombre pensait que ce procès était une obligation.

Bien sur commandant, vous pouvez vous faire assister par un avocat, nous lui donnerons accès en ce lieu.
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