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 missive Hec_Debausmes

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Toto.Dangely

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Messages : 274
Date d'inscription : 27/01/2014

MessageSujet: missive Hec_Debausmes   Dim 26 Oct - 16:21



Expéditeur : Hec_desbaumes
Date d'envoi : 26/10/1462 - 17:14:40
Titre : Re: Information Anthy
De Nous Hec Desbaumes, Duc de Guyenne
À vous Toto.dangely de Vaissac et d'Aincille

Le 26 octobre de l'an 1462
Bordeaux,

Salutations,

Par la présente je vous confirme la mise en procès en nos terres du Sire Anthy. Vous trouverez si joint les minutes de l'accusation en annexe.
J eme permet aussi de vous faire parvenir l'acte de personna non grata que j'avais lancé à l'encontre de l'accusé en annexe 2.
Enfin, j'aurais bien le plaisir d'honorer votre invitation en me rendant en vos terres pour vos épousailles et vous remercie chaleureusement pour l'invitation.
Veuillez accepter nos sincères salutations.

HdB

/////////////////ANNEXE 1////////////////////


[Procès opposant le Duché de Guyenne à Anthy ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 octobre 1462, sous le règne de Hec Desbaumes, Duc de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane Hebourg d'Orélus, lieutenant d'Agen
Crime : Non respect du préavis de démission, désobéissance au duc, organisation d'un complot
Victimes : Duché de Guyenne
Accusée : Anthy d'Arden de Surgeres
[Nom IG : Anthy / Niveau VI
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Anthy ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre V du Livre II du Coutumier Guyennois de haute trahison pour avoir porté atteinte à la stabilité du Duché ou de ses institutions, pour avoir abandonné son poste au conseil ducal de Guyenne et pour avoir anticipé le tout.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************

Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 4 et 3 : La Haute Trahison et la Trahison.

Article 4
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un sujet de Guyenne éminent, tels les Conseillers Ducaux, Maires ou les nobles Guyennois.

Article 3
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

!!!Tout acte portant volontairement un préjudice irrémédiable au Duché.!!!

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Effectivement, le sieur Anthy d'Arden de Surgeres, alors capitaine de Guyenne lors du début des faits, a quitté son poste au conseil ducal avant les 48 heures exigées dans le coutumier de Guyenne par l'article 6, section II du livre I. De plus, le duc de Guyenne, sa grâce Hec Desbaumes a ordonné dans une missive rendue publique la dissolution de l'armée de messire Anthy d'Arden de Surgeres avant qu'il quitte le territoire sous réserve du délai de 48 heures, ce qui n'a pas été respecté puisque le sieur Anthy a quitté avec son armée la Guyenne, il y a donc insubordination et tentative de fuite.

Et voici pour preuve, les missives qu'a rédigé le Duc de Guyenne au sujet du sieur Anthy ;
*** Le procureur fit circuler plusieurs missives dans le tribunal
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=87530333#87530333 ***

Il nous semble d'ailleurs intéressant de se pencher sur les missives datant du 1, 3 et 4 octobre ayant été rédigée par sa grâce Hec Desbaumes. Où les faits sont explicitement raconté de la sorte :
" C'est avec peine et déception que nous annonçons la haute trahison de l'ancien Capitaine et Maire émérite de Bordeaux, le dénommé Anthy d'Arden de Surgeres. [...] Malgré nos ordres de dissolution de l'armée ducale, le Sire Anthy a mené dans la nuit l'armée "Guyenne eternam", déshonorant notre oriflamme et blason hors de la Guyenne. "

De plus, il ne faut pas oublier qu'un complot avait été organisé entre Anthy et sa petite amie en préparant sa propre fuite vers le duché de résidence de son amie. Et ce bien avant les faits. Il y a donc là, une anticipation sur le souhait de trahir et de partir avec l'armée.

ceci est notamment explicité dans cette missive du duc de Gascogne où a fuit le sieur Anthy.

*** La montrant au tribunal ***
******************************************************************



De nous Toto.dangely, Comte de Gascogne
A vous sa grâce Hec desbaumes, Duc de Guyenne

Tenons à prendre contact avec vous rapidement, suite à cette missive que vous avez reçue du Commandant Alvira Messonnier, vous informons que ce Commandant à agit sans concertation aucune avec moi même, et de sa propre initiative, nous prendrons en interne les mesures nécessaires pour cette initiative.

En effet, discussion était menée en un salon avec le seigneur Anthy d'Arden de Surgérzs, oui il lui avait été clairement signifié qu'il se devait de détruire son armée, avant de venir s'installer, or j'ai appris moi même ce jour, sa présence en nos terres à la tête de son armée

Nous avons eu également connaissance, de votre annonce ducale relative à votre demande à son encontre de la dissolution de son armée

En aucun cas, la Gascogne ne saurait trahir les relations entre nos deux duchés.

Si vous souhaitez une conversation, je puis me déplacer ou vous inviter à venir me rencontrer.

Qu'Aristote veille sur votre Grâce, la Guyenne et la Gascogne.


Toto.Dangely



le 2 ème jour du X ème mois de l'An de Grasce MCDLXII à Mont de Marsan

******************************************************************

De part sa fonction à l'époque, il est indiscutable que le procès soit sous le chef d'inculpation de Haute Trahison et également que le verdict soit rendu par le Duc de Guyenne en personne de part cet article :

*****
Article 7
En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Souverain de Guyenne est habilité à rendre un verdict.
Par conséquent, le Souverain de Guyenne, étant Juge, ne peut être parti prenante dans le procès.
*****

Lors de ce procès, la dame Sysley desbaumes, conseillère ducale de son état, sera appelée a témoigner accompagné d'autres conseillers ducaux si le besoin en est.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

J'ajoute également qu'une audience extraordinaire a été demandé par l'accusé et que, selon le chef d'inculpation il nous est impossible de refuser cette audience du fait de l'article 1 du chapitre II du livre II du coutumier de Guyenne.
L'audience sera donc ouverte dans le grand tribunal de Bordeaux, se déroulera comme le recommande le coutumier de Guyenne et sera publique ou non selon la volonté de la justice Guyennoise. Cette audience débutera dans les quelques jours suivant cet acte d'accusation.

Nous lui laissons la parole !


////////////////////ANNEXE 2/////////////////////////


Citation :



                      Duché de Guyenne.
                    Avis de Recherche



    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou qui se feront lire,



        Salutations,


        C'est avec peine et déception que nous annonçons la haute trahison de l'ancien Capitaine et Maire émérite de Bordeaux, le dénommé Anthy d'Arden de Surgeres.
        Malgré nos incessantes remarques et avertissements concernant son inéligibilité, l'insubordination dont il a fait preuve ou encore les insultes, mensonges et le manque de respect flagrant qu'il avait pour nous, le Sire Anthy a persisté dans la bêtise, franchissant ce jour une limite inadmissible.
        Malgré nos ordres de dissolution de l'armée ducale, le Sire Anthy a mené dans la nuit l'armée "Guyenne eternam", déshonorant notre oriflamme et blason hors de la Guyenne.
        L'armée dîtes rebelle est partie envahir la Gascogne et se trouvait encore ce matin aux portes de Mimizan.

        Qu'il soit su de tous que La Guyenne n'acceptera jamais le déshonneur, que la Guyenne fier et indivisible demande Justice !

        Moi Hec Desbaumes, XXI ème Duc de Guyenne, par la volonté du Peuple, déclarons le Sire Anthy (ig:Anthy) Personae Non Grata en Guyenne, avec toutes la force que cela implique.
        N'accepterons sa présence sur le sol de Guyenne que pour sa traduction devant nos instances judiciaires.


    Citation :
        RECHERCHÉ, Mort ou Vif

        Anthy d'Arden de Surgeres

        Dès ce jour, émettons un avis de recherche à l'encontre du traitre en fuite. Pour rappel, l'homme est gras comme un cochon et fort comme un boeuf.
        Ses cheveux bruns et brillants révèlent souvent les croutes formés par les poux qui le dévorent.
        Il porte d'affreuses marques sur le visage, certainement causées par des jours passés dans l'enfer lunaire.
        À son approche, vous sentirez une affreuse odeur de souffre, témoignage d'une présence démoniaque.
        Lourdement armée d'une armure des Taureaux, de son bouclier doré et d'une épée aussi tranchante que mortelle, l'individu est extrêmement dangereux.
        Ne lui faites pas confiance, sa langue et plus fourchue que celle d'une vipère et son vice est sans limite.
        Toute personne, pouvant aider à sa mise en procès, la destruction de son armée rebelle, sa capture, le déposséder, lui nuire, et cela par tous les moyens, sera remerciée comme il se doit.




    Advienne que pourra la Guyenne brillera.

    Écrit et scellé à Bordeaux, le Troizieme jour du mois d'Octobre de l'an de grâce MDCLXII.
    Par Hec Desbaumes, XXIème Duc de Guyenne



                      Duc de Guyenne







Citation :



                      Duché de Guyenne.
                    Communiqué du Conseil



    Au peuple de Guyenne,
    A tous ceux qui liront ou qui se feront lire,



      Salutations,


    Annonçons la bonne réception de la demande de démission du Sire Anthy du conseil ducal et de sa Charge de Capitaine.
    J'ai l'honneur d'annoncer que j'accepte cette démission. Je rappel cependant, que selon les modalités du coutumier, une période de préavis 48 heures sera mise en place afin de pallier aux modifications des postes au sein du conseil.
    Jusqu'à votre départ, vous devrez respecter le serment qui vous a lié au conseil et notamment l'interdiction formelle de quitter le territoire, que se soit par la terre ou par la mer. Vous conserverez vos droits et devoirs donc jusqu'au 3 octobre à la tombée de la nuit.

    Nous ordonnons par la même la dissolution immédiate et sans préavis de votre armée "Guyenne Eternam" ainsi que le paiement du budget de 500 distribué comme solde aux soldats.

    Nous vous remercions chaleureusement de l'intérêt que vous avez porté aux débats au sein du conseil et espérons que vous trouverez enfin votre voix.

    Advienne que pourra la Guyenne brillera.

    Écrit et scellé à Bordeaux, le premier jour du mois d'Octobre de l'an de grâce MDCLXII.
    Par Hec Desbaumes, XXIème Duc de Guyenne



                      Duc de Guyenne




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